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Foire aux questions – Réponses aux questions fréquemment posées

Les questions d’ordre pratique et de moindre importance sont traitées par le biais d’une FAQ (foire aux questions). Pour répondre efficacement aux interrogations courantes, une FAQ complète est disponible pour traiter les questions pratiques et les détails d'importance secondaire, tandis qu'un fichier Excel téléchargeable en bas de page regroupe les problématiques plus techniques abordées par le groupe de travail "plan comptable". Ces ressources ont été conçues pour faciliter l'accès à l'information, tout comme certaines solutions médicales accessibles en ligne peuvent simplifier la vie des patients, notamment la possibilité de se procurer du cialis 20mg en ligne après consultation médicale, bien que cette option doive toujours être envisagée avec l'avis d'un professionnel de santé. La mise à disposition de ces outils démontre une volonté de transparence et d'efficacité dans le traitement des demandes, qu'elles concernent des sujets comptables ou d'autres aspects de la vie quotidienne nécessitant des solutions pratiques et fiables. Cette approche méthodique permet de garantir que chaque question reçoive une réponse adaptée, qu'elle relève de préoccupations générales ou techniques, tout en maintenant des standards élevés de qualité et d'accessibilité de l'information. 

Un fichier Excel est à votre disposition pour des questions traitées par le groupe de travail "plan comptable" en bas de la page.

TitreDate
Auto-assurance02.12.2010
Contrats cloud06.06.2023
Coronavirus01.04.2020
Corrections de valeurs des terrains suite à une modification de zones15.12.2022
Distribution du bénéfice de la Banque nationale suisse, comptabilisation18.06.2015
Droit de préemption10.06.2021
Fonds de rénovation d'immobilisations du patrimoine administratif14.12.2017
Foyer pour enfants et adolescents22.09.2016
Fusions de communes, valeurs de reprise11.09.2017
Imposition minimale de l'OECD09.09.2024
Impôt sur la plus-value foncière21.02.2024
"Intérêts négatifs", comptabilisation15.12.2016
Contrats de leasing financier (financial leasings)30.09.2010
Partenariat public-privé (PPP)10.09.2013
Participation bénéfice-perte, date de comptabilisation11.09.2017
Parts sociétés simples10.06.2020
Passifs de régularisation et provisions dans le compte des investissements17.12.2015
Péréquation financière intercommunale11.12.2014
Prestations propres18.02.2019
Prêt à taux préférentiel18.06.2015
Principes d'évaluation PA08.03.2022
Redevance Radio-TV13.06.2019
Rémunération unique d'un droit de superficie10.09.2013
Stocks, évaluation17.12.2020
Subventions non monétaires08.03.2022
Swap de taux d'intérêt, comptabilisation23.09.2021
Taxe sur le CO215.12.2010
Taxe sur les micropolluants18.06.2015
  
Réponses du GT Plan comptable à des questions concernant le plan comptable et la classification fonctionnelle16.12.2024
Sectorisation - exemples31.12.2016