Plan comptable et Classification fonctionnelle

Plan comptable MCH2 et Classification fonctionnelle (remplace les annexes A et B du Manuel Modèle comptable harmonisé pour les cantons et les communes MCH2 de janvier 2008).

Version actuelle

Afin de rendre la recherche dans le plan comptable et la classification fonctionnelle plus rapide et plus aisée, vous trouverez dans la rubrique Index MCH2 un index des mots-clés. La recherche par mot-clé est limité à la classification fonctionnelle. 

Le groupe intercantonal de coordination MCH2 de la Conférence des autorités cantonales de surveillance des finances communales, en se basant sur le manuel MCH2, a adapté le plan comptable et la classification fonctionnelle aux besoins très spécifiques des villes et communes. Dans ce contexte, le groupe intercantonal a même décidé que certaines parties de cette adaptation devraient être obligatoirement respectées afin d’obtenir la plus grande harmonisation possible entre les communes des divers cantons suisses. Vous trouverez les détails sur le site de la Conférence, rubrique Publications, Introduction du MCH2 (www.kkag-cacsfc.ch).

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Suite aux nombreux compléments et changements basés sur la mise en pratique des communes, le plan comptable et la classification fonctionnelle ont été retravaillés en collaboration avec le groupe de coordination MCH2 de la Conférence des autorités cantonales de surveillance des finances communales. Le SRS-CSPCP a adopté ces changements lors de sa séance du 3 septembre 2009. Le document ci-dessous contient le plan comptable et la classification fonctionnelle initiaux contenant les corrections surlignées (édition de septembre 2009) :