Libellé Niveau
Banques et assurances
3
Combustibles et énergie
2
Electricité
3
Pétrole et gaz
3
Energie non électrique
3
Energie, non mentionné ailleurs
3
R&D activités économiques
2
R&D agriculture
3
R&D sylviculture, chasse et pêche
3
R&D combustibles et énergie
3
R&D autres activités économiques
3
Autres exploitations artisanales
2
Autres exploitations artisanales
3
Comptes de clôture
1
FINANCES ET IMPOTS
1
Clôture du compte de résultats
2
Clôture ménage général
3
Excédent de revenus
4
Excédent de charges
4
Clôture des financements spéciaux et fonds sous capital propre
3
Clôture des financements spéciaux et fonds sous capital propre, excédent de revenus
4
Clôture des financements spéciaux et fonds sous capital propre, excédent de charges
4
Clôture des legs et fondations sans personnalité juridique sous capital propre
3
Clôture des legs et fondations sans personnalité juridique sous capital propre, excédent de revenus
4
Clôture des legs et fondations sans personnalité juridique sous capital propre, excédent de charges
4
Clôture d’autres capitaux propres affectés
3
Impôts
2
Impôts
3
Conventions fiscales
2
Conventions fiscales
3

Pages