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Index MCH2

Libellé Niveau
Eglises et affaires religieuses 2
Attributions aux financements spéciaux et fonds sous capitaux de tiers 3
Eglises et affaires religieuses 3
Attributions aux financements spéciaux sous capitaux de tiers 4
Attributions aux fonds sous capitaux de tiers 4
Attributions aux legs et fondations sous capitaux de tiers 4
Attributions à d’autres capitaux de tiers affectés 4
Sans 4
Attributions aux financements spéciaux et fonds sous capital propre 3
Attributions aux financements spéciaux sous capital propre 4
Attributions aux fonds sous capital propre 4
Attributions aux legs et fondations sans personnalité juridique sous capital propre 4
Sans 4
Sans 4
Charges de transfert 2
Parts de revenus destinées à des tiers 3
Parts de revenus destinées à la Confédération 4
Parts de revenus destinées aux cantons et aux concordats 4
Parts de revenus destinées aux communes et aux groupes intercommunaux 4
Parts de revenus destinées aux assurances sociales publiques 4
Parts de revenus destinées aux entreprises publiques 4
Dédommagements à des collectivités publiques et des tiers 3
Dédommagements à la Confédération 4
Dédommagements aux cantons et aux concordats 4
Dédommagements aux communes et aux associations intercommunales 4
Dédommagements aux assurances sociales publiques 4
Dédommagements aux entreprises publiques 4
Dédommagements aux entreprises privées 4
Dédommagements aux organisations privées à but non lucratif 4
Dédommagements aux ménages privés 4