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Type
- Tout -
Bilan
Classification fonctionnelle
Compte de résultats
Compte des investissements
Catégorie
- Tout -
0 Administration générale
1 Actif
-10 Patrimoine financier
-14 Patrimoine administratif
1 Ordre et sécurité publique, défense
2 Formation
2 Passif
-20 Capitaux de tiers
-29 Capital propre
3 Charges
-30 Charges de personnel
-31 Charges de biens et services et autres charges d'exploitation
-32 Charges d'armement
-33 Amortissements du patrimoine administratif
-34 Charges financières
-35 Attributions aux fonds et financements spéciaux
-36 Charges de transfert
-37 Subventions à redistribuer
-38 Charges extraordinaires
-39 Imputations internes
3 Culture, sports, loisirs et église
4 Revenus
-40 Revenus fiscaux
-41 Patentes et concessions
-42 Taxes
-43 Revenus divers
-44 Revenus financiers
-45 Prélèvements sur les fonds et financements spéciaux
-46 Revenus de transferts
-47 Subventions à redistribuer
-48 Revenus extraordinaires
-49 Imputations internes
4 Santé
5 Dépenses d'investissement
-50 Immobilisations corporelles
-51 Investissements pour le compte de tiers
-52 Immobilisations incorporelles
-53 Sans
-54 Prêts
-55 Participations et capital social
-56 Propres subventions d'investissement
-57 Subventions d'investissements à redistribuer
-58 Investissements extraordinaires
-59 Report au bilan
5 Sécurité sociale
6 Recettes d'investissement
-60 Transfert d'immobilisations corporelles dans le patrimoine financier
-61 Remboursements
-62 Transfert d'immobilisations incorporelles
-63 Subventions d'investissement acquises
-64 Remboursement de prêts
-65 Transfert de participations
-66 Remboursement de propres subventions d'investissement
-67 Subventions d'investissement à redistribuer
-68 Recettes d'investissement extraordinaires
-69 Report au bilan
6 Transports et télécommunications
7 Protection de l'environnement et aménagement du territoire
8 Economie publique
9 Comptes de clôture
9 Finances et impôts
Mots-clés
Mots-clés
Mots-clés
Mots-clés
Libellé du compte
Numéro de compte
Libellé
Compte
Trier par ordre décroissant
Niveau
Revenus fiscaux
40
2
Impôts directs Personnes physiques
400
3
Impôts sur le revenu, personnes physiques
4000
4
Impôts sur la fortune, personnes physiques
4001
4
Impôts à la source Personnes physiques
4002
4
Impôts des personnes
4008
4
Autres impôts directs, personnes physiques
4009
4
Impôts directs, personnes morales
401
3
Impôts sur les bénéfices, personnes morales
4010
4
Impôts sur le capital, personnes morales
4011
4
Impôts à la source, personnes morales
4012
4
Autres impôts directs, personnes morales
4019
4
Autres impôts directs
402
3
Impôt anticipé (uniquement Confédération)
4020
4
Impôts fonciers
4021
4
Impôts sur les gains en capital
4022
4
Droits de mutation et timbre
4023
4
Impôts sur les successions et donations
4024
4
Impôt sur les maisons de jeu et machines à sous
4025
4
Impôt sur la propriété et sur les charges
403
3
Taxes routières
4030
4
Impôt sur les bateaux
4031
4
Impôts sur les divertissements
4032
4
Impôt sur les chiens
4033
4
Autre impôt sur la propriété et les charges
4039
4
Sans
404
3
Sans
405
3
Sans
406
3
Sans
407
3
Patentes et concessions
41
2
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